Consentement au recueil, à l’utilisation et à la communication de vos renseignements personnels
Nous recueillons, utilisons et communiquons vos renseignements personnels lorsque vous y consentez ou lorsque vous interagissez avec nous pour solliciter des services médicaux ou complétez un formulaire sur notre site internet.
En communiquant avec nous, en nous fournissant volontairement vos renseignements personnels, ou en naviguant sur notre site Internet, vous consentez à la collecte, l’utilisation et la communication de vos renseignements personnels conformément à cette Politique et tel que requis ou autorisé par la loi.
Si vous nous fournissez les renseignements personnels d’un tiers, vous déclarez détenir le consentement ou le pouvoir nécessaire pour nous permettre de recueillir, utiliser et communiquer ces renseignements conformément à cette Politique.
Données recueillies automatiquement
Lors de votre navigation sur notre site internet, vous consentez à ce que des données de témoins ou des technologies similaires (« Cookies ») soient utilisées, afin d’enregistrer vos préférences. Les Cookies ne recueillent pas de renseignements pouvant vous identifier, mais plutôt des renseignements généraux, notamment en termes de mesure d’audience. Vous pouvez refuser les Cookies en modifiant les paramètres d’acceptation de votre navigateur internet.
Description des renseignements personnels recueillis
Nous recueillons les renseignements personnels qui sont nécessaires aux soins médicaux et chirurgicaux que nous fournissons dans le cadre de nos opérations, tels que les suivants :
- Vos coordonnées personnelles, telles que votre nom, adresse, courriel et numéro de téléphone, lors de rencontre ou lorsque vous naviguez sur notre site Internet ou complétez des formulaires ou demandes en ligne;
- Copie de votre carte d’assurance-maladie et/ou autre carte d’identité;
- Des renseignements que vous nous communiquez par téléphone, courriel ou autres moyens électroniques, ou par écrit ou tout autre renseignement transmit dans le cadre de conversation ou rencontres.
Utilisation des renseignements personnels
De façon générale, nous utilisons vos renseignements personnels aux fins suivantes:
- Vous fournir des services médicaux et chirurgicaux;
- Veiller au respect de nos obligations déontologiques et réglementaires;
- Veiller à la bonne conduite de nos opérations, incluant la gestion de nos dossiers;
- Toute autre fin qui est autorisée par la loi ou à laquelle vous consentez.
Communication de vos renseignements personnels
Vos renseignements personnels sont uniquement accessibles aux professionnels qui vous prodiguent des services médicaux et chirurgicaux ou administrent ces derniers dans le respect de la loi et des obligations légales et déontologiques.
Il se peut également que nous devions faire appel à des fournisseurs de services mandatés pour gérer certains aspects de nos activités, notamment les fournisseurs de services technologiques et informatiques et d’hébergement infonuagique. Ces tiers mandatés sont tenus aux mêmes obligations de confidentialité afin de protéger adéquatement vos renseignements personnels conformément à la présente Politique.
Lieu de conservation des renseignements personnels
Les renseignements personnels recueillis par Clinique Hanche Genou Montréal MD inc. sont conservés de manière confidentielle conformément à la législation applicable.
Durée de conservation des renseignements personnels
Nous conservons vos renseignements personnels seulement pour la durée nécessaire aux fins prévues dans la présente Politique et pour nous conformer à nos obligations déontologiques et règlementaires. Après les délais impartis, vos renseignements personnels seront détruits de façon sécuritaire.
Vos droits
- Vous avez le droit d’accéder et faire rectifier vos renseignements personnels;
- Vous avez le droit de retirer votre consentement à la communication ou à l’utilisation de vos renseignements personnels; et
- Le cas échéant, vous devez transmettre votre demande d’accès à vos renseignements personnels par écrit à Clinique Hanche Genou Montréal MD inc., avec copie à l’adresse courriel suivante : info@cliniquehg.com. La demande sera habituellement traitée dans les trente (30) jours suivant sa réception, à moins d’un avis écrit de notre part, précisant qu’un délai additionnel soit requis.
Informations supplémentaires
Si vous souhaitez en savoir plus sur la protection de vos renseignements personnels ou souhaitez exercer vos droits, veuillez communiquer Clinique Hanche Genou Montréal MD inc. notre responsable de la protection des renseignements personnels (Art. 3.1 de la Loi), à l’adresse courriel suivante: info@cliniquehg.com
Mise à jour de la Politique
La présente Politique est à jour à la date de « mise à jour » qui apparaît en bas de cette page.
La date de dernière mise à jour de la Politique est le 22 septembre 2023.
